EDITEUR : AGMF PRÉVOYANCE CI-APRÈS GROUPE PASTEUR MUTUALITÉ
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Thierry LORENTE
Groupe Pasteur Mutualité 1, Boulevard Pasteur – CS 32563 75724 PARIS CEDEX 15.
AGMF PRÉVOYANCE
Union de mutuelles soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, enregistrée sous le n°775 666 340, Siège social : 1, Boulevard Pasteur – CS 32563 75724 PARIS CEDEX 15 – tel 01 40 54 54 54 (prix d’un appel local) Agrément délivré par le Ministre des Affaires Sociales, du Travail et de la Solidarité et le Ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées pour les branches Accidents, Maladie, Vie-Décès. L’autorité de contrôle est l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution), 4, Place de Budapest, 75436 Paris.
GPM ASSURANCES SA
Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Entreprise régie par le Code des Assurances, au capital de 55.555.750 euros – 412 887 606 R.C.S. Paris, Siège social : 1, Boulevard Pasteur – CS 32563 75724 PARIS CEDEX 15 – tel 01 40 54 54 54 (prix d’un appel local) Agrément délivré par le Ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie pour les branches Accidents, Maladie, Vie-Décès, Assurances liées à des fonds d’investissement. L’autorité de contrôle est l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution), 4 Place de Budapest, 75436 Paris.
PANACEA ASSURANCES SA
Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 50.000.000 euros – 507 648 087 R.C.S. Paris, Siège social : 1, Boulevard Pasteur – CS 32563 75724 PARIS CEDEX 15 – tel 01 40 54 54 54 (prix d’un appel local) Agrément délivré par le Comité des Entreprises d ‘Assurance pour les branches Incendie et éléments naturels, Autres dommages aux biens, Responsabilité civile générale, Pertes pécuniaires, diverses, Protection juridique. L’autorité de contrôle est l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution), 4 Place de Budapest, 75436 Paris.
GPM COURTAGE
Société par actions simplifiées au capital de 221 812 euros, 380 431 445 R.C.S Paris – Immatriculation ORIAS 07 023 091. Siège social : 1, Boulevard Pasteur – CS 32563 75724 PARIS CEDEX 15.
GPM GESTION PRIVÉE
Société par actions simplifiées au capital de 1 000 000 € – RCS PARIS n°839 427 903 – Immatriculation ORIAS sous 18003935. Siège social : 1, Boulevard Pasteur – CS 32563 75724 PARIS CEDEX 15.
CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
Ce site est soumis à la loi française. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à respecter la charte d’utilisation. L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et sont la propriété de Groupe Pasteur Mutualité. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation par quelque moyen que ce soit, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
Les liens présents sur le site http://www.groupepasteurmutualite.fr peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site http://groupepasteurmutualite.fr
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et éventuellement sons composant ce site sont la propriété de Groupe Pasteur Mutualité. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit sans autorisation expresse de Groupe Pasteur Mutualité, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Groupe Pasteur Mutualité. Groupe Pasteur Mutualité se réserve le droit de compléter et de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du site ainsi que les présentes mentions légales.
ACCESSIBILITÉ DU SITE
Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Groupe Pasteur Mutualité se réserve cependant la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie de ce site, pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure. Groupe Pasteur Mutualité ne peut être tenu pour responsable de la non accessibilité du site ou de certaines pages. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Groupe Pasteur Mutualité.
L’accès au site est gratuit hors les éventuels coûts de communication téléphonique et d’accès à Internet qui sont facturés directement par les opérateurs et fournisseurs d’accès.
RESPONSABILITÉ
Groupe Pasteur Mutualité ne peut être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit, qui découlerait de l’utilisation ou de la consultation du site.